Aide à la recherche

3421W Transports scolaires : pièces comptables (2012-2019)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3421W/1-4

Date

2012-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0,60 ml

4 article(s)

Origine

DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service producteur)

DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/04/2024

Mode de classement

Chronologique.

Mots clés matières

transport scolaire, financement

Mots clés typologiques

pièce comptable

Double courriers adressés aux usagers de transports scolaires et transports adaptés.

Cote/Cotes extrêmes

3421W/3

Date

2017-2020

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2020

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2020