1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1140W/1 - 45

Date

1981-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

45 articles

Origine

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 23 : arrêtés préfectoraux (1981); 24 - 45 : arrêtés préfectoraux (1982).

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1140W/1 - 23

Date

1981

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1981

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/04/2004

N° 4296 bis à 4744 (1er - 31 août 1981).

Cote/Cotes extrêmes

1140W/15

Date

1981

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/04/2004