Campagnes 2009-2010.

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3492W Département offre de soins et de prévention (1990-2017).

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Département offre de soins et de prévention.

Cote/Cotes extrêmes

3492W/1-62

Date

1990-2017

Origine

AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur)

AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2017

Mots clés matières

santé, contrôle sanitaire

Appartements de coordination thérapeutique (ACT), Centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques pour les usagers de drogues (CAARUD) et Centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA), Contrôle budgétaire : arrêté de tarification, notification, rapport d'activité, budget prévisionnel, compte administratif.

Cote/Cotes extrêmes

3492W/53-57

Date

2009-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2024