B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires (10 janvier 1659-22 décembre 1660), (7 janvier 1661-23 décembre 1661), (9 janvier 1662-25 septembre 1662), (13 novembre 1662-17 décembre 1663), (21 janvier 1664-19 décembre 1664), (9 janvier 1665-23 décembre 1665)

Cote/Cotes extrêmes

B/438

Date

1659-1665

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE, CHÂTELLENIE ROYALE DE CORBEIL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques