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2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

équipement, urbanisme, aménagement du territoire

Date

1873-2005

Conditions d'accès

communicable 

Mots clés matières

urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2903W/452-454, 2903W/466-482, 2903W/488, 2903W/568, 2903W/794-800, 2903W/829, 2903W/831-835, 2903W/839-840, 2903W/843-848, 2903W/904-915, 2903W/928-929, 2903W/934-939, 2903W/954-959, 2903W/965-969 2903W/970-971, 2903W/974-976, 2903W/991, 2903W/1000

Date

1873-2005

Conditions d'accès

communicable 

Mots clés matières

réseau de distribution

Brétigny-sur-Orge. Contrat régional : dossier définitif, tableau récapitulatif financier, échéancier de réalisation des équipements, plan. Programme de dépollution de la Seine, assainissement : avant-projet, plans réseaux assainissement. Installations classées : arrêté, circulaire, déclarations d'exploitations d'installations classés, dossier de demande d'autorisation de mise en service d'installations classées, demande d'autorisation d'installation classée de l'armée de terre pour la création d'un incinérateur, compte rendu, plans.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/452

Date

1982-1987

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1987

Mots clés lieux

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune