Brétigny-sur-Orge. Contrat régional : dossier définitif, tableau récapitulatif financier, échéancier de réalisation des équipements, plan. Programme de dépollution de la Seine, assainissement : avant-projet, plans réseaux assainissement. Installations classées : arrêté, circulaire, déclarations d'exploitations d'installations classés, dossier de demande d'autorisation de mise en service d'installations classées, demande d'autorisation d'installation classée de l'armée de terre pour la création d'un incinérateur, compte rendu, plans.

Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

équipement, urbanisme, aménagement du territoire

Urbanisme.

Date

1873-2005

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2005

Mots clés matières

urbanisme

Travaux de voiries et réseaux divers (VRD) et d'assainissement.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/452-454, 2903W/466-482, 2903W/488, 2903W/568, 2903W/794-800, 2903W/829, 2903W/831-835, 2903W/839-840, 2903W/843-848, 2903W/904-915, 2903W/928-929, 2903W/934-939, 2903W/954-959, 2903W/965-969 2903W/970-971, 2903W/974-976, 2903W/991, 2903W/1000

Date

1873-2005

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2005

Mots clés matières

réseau de distribution