ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1881W/1-218

Date

1982-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

218 articles

Origine

DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur)

DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 218 : Rapports et délibérations pris par la commission permanente du conseil général (1982, 1985-1998).

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Rapports et délibérations (23, 30 mai, 6 et 13 juin 1995).

Cote/Cotes extrêmes

1881W/120

Date

1995

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur)

DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2007