SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT85 1D/1-GG/11

Date

1577-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

126 articles

Origine

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur)

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT85 1G/1-2G/40

Date

1824-1985

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur)

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

Informations sur le traitement

26/07/2016

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT85 2G/1-3

Date

1884-1979

Mots clés typologiques

Impôt sur le revenu et autres contributions.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT85 2G/1

Date

1891-1945

Présentation du contenu

Contributions : registres de déclarations de constructions nouvelles (1891 - 1945). Impôt sur le revenu : liste des contribuables (1926 - 1933) ; impôt : registre des déclarations tendant à des dégrèvements (1896 - 1909).  

Conditions d'accès

Aucun délai de communicabilité.

Mots clés matières