ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1186W/1-47

Date

1967-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

47 articles

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-38, actes administratifs des communes (1968-1986) [classement dans l'ordre alphabétique des communes] ; 39-42, actes administratifs concernant l'équipement (1967-1974) ; 43-47, actes administratifs des services fiscaux (1970-1971).

Langue des unités documentaires

Français

Services fiscaux : actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

1186W/45

Date

1970-1971

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

07/04/2004