3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports, annexes et motions (1999-2011)

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Cote/Cotes extrêmes

3013W/1-151

Date

1999-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

30 ml

151 article(s)

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/11/2019

Présentation du contenu

Délibérations, rapports, annexes et motions.

Mode de classement

Chronologique

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3013W/15-29

Date

2000

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

2 mars 2000 : n°2000-00-003 ; 2000-01-21 à 2000-01-0028 ; 2000-02-0006 à 2000-02-0008 ; 2000-03-0001 ; 2000-05-0008 à 2000-05-0010 ; 2000-06-0001 ; motions n°2000-03-01 ; n°2000-04-02 ; 2000-07-01. 23 mars 2000 : n° 2000-00-0004 à 2000-00-0005; 2000-01-0029 à 2000-01-0040; 2000-02-0009 à 2000-02-00010; 2000-03-0002 à 2000-03-0005; 2000-05-0011; 2000-07-0004 à 2000-07-0005; motion n°2000-03-03.

Cote/Cotes extrêmes

3013W/17

Date

2000

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2000