Aide à la recherche

3322W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables (2018)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3322W/1-195

Date

2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

19,5 ml

195 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur)

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / POLE D'APPUI ADMINISTRATIF (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/03/2023

Mode de classement

chronologique

Mots clés matières

aide sociale à l'enfance

Mots clés typologiques

pièce comptable

Cote/Cotes extrêmes

3322W/1-126

Date

2018-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2018

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2018

N° 12645 - 12830.

Cote/Cotes extrêmes

3322W/85

Date

2018

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2018

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2018