2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Date

1873-2005

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2005

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2903W/452-454, 2903W/466-482, 2903W/488, 2903W/568, 2903W/794-800, 2903W/829, 2903W/831-835, 2903W/839-840, 2903W/843-848, 2903W/904-915, 2903W/928-929, 2903W/934-939, 2903W/954-959, 2903W/965-969 2903W/970-971, 2903W/974-976, 2903W/991, 2903W/1000

Date

1873-2005

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2005

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2903W/482, 2903W/568, 2903W/829, 2903W/831-835, 2903W/839-840, 2903W/843-848

Date

1975-1996

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1996

Mots clés lieux

Aménagement des abords du lycée : cahier des prescriptions de chantiers, appel d'offres, détail estimatif, soumission, cahier des prescriptions spéciales, bordereau des prix, déclaration, marché, plans, dossier eau potable. Aménagement du parking de la préfecture : rapport, détail estimatif, bordereau des prix, marché public de travaux, acte d'engagement, CCAP, CCTP, plans Extension de la piscine Caneton : tableau récapitulatif, bordereau des prix, devis. Plan de la voirie du Parc aux Lièvres. Demande de permis de construire pour la réalisation d'un bâtiment commercial RN7 : instruction de la demande, plans. Création d'une voie d'accès à la gare et d'un parking : cession d'une parcelle appartenant à l'État. Opération concernant la ville d'Évry : arrêté d'attribution de subvention au titre du programme 1988 du ministère des Transports, comptes-rendus de réunion, présentation du livre blanc de la région Ile-de-France, budget 1988, appel d'idées pour l'aménagement paysager, artistique et architectural de l'entrée de ville d'Évry.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/482

Date

1975-1995

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1995