1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

PALAISEAU. - M. CHARPENTIER Jean : permis de construire 91 - 65 - 83435 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. BRIZARD Lucien : permis de construire 91 - 65 - 83486 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. CALBET Marguerite : permis de construire 91 - 65 - 83487 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. COURNILS Bernard : permis de construire 91 - 65 - 83488 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. MEUNIER Albert : permis de construire 91 - 65 - 83489 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. VERGLAS Alain : permis de construire 91 - 65 - 83490 (1965). IGNY. - M. HONORE Marcel : permis de construire 91 - 65 - 83491 (1965). IGNY. - M. DUPUIS Yves : permis de construire 91 - 65 - 83492 (1965). IGNY. - M. VAN DEN BOSSCHE Marcel : permis de construire 91 - 65 - 83493 (1965).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/819

Date

1965

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés matières

Mots clés typologiques