Bordereaux rejet titre 2014 : bordereau n° 264, titre n°416 (6 février 2015) (exercice 2014 émis en 2015) ; Bordereaux rejets titres budget principal 2015 et P540 : bordereau n°1-325, titres n°1-523 (23 janvier 2015 - 4 février 2016).

Aide à la recherche

2839W Budget principal et budgets annexes : pièces comptables (2016-2017)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2839W/1-14

Date

2014-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1.4 ml, 14 article(s)

Origine

DIRECTION DES FINANCES / SERVICE DE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE (service versant)

DIRECTION DES FINANCES / SERVICE DE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/07/2018

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2839W/1-2

Date

2014-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

élimination 10 ans après 2016

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2839W/2

Date

2015-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2016

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques