Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2000x0982 (22 août 2000 - 2 août 2005), dossier 2001x1916 et 2001x1917 (8 janvier 2002 - 26 janvier 2005), dossier 2003x0800 (22 avril 2003 - 31 mai 2005), dossier 2003x1123 et 2003x1124 (4 juillet 2003 - 1er juillet 2005), dossier 2003x1178 (14 août 2003 - 22 février 2005), dossier 2003x1311 et 2003x1312 (19 août 2003 - 29 juin 2005), 2003x1661 et 2003x1662 (9 octobre 2003 - 22 mars 2005), dossier 2003x1904 et 2003x1905 (4 décembre 2003 - 17 mars 2005), dossier 2003x2017 (16 décembre 2003 - 23 février 2005), dossier 2003x2078 (29 décembre 2003 - 5 avril 2005), dossier 2004x0432 (5 avril 2004 - 2 août 2005), dossier 2004x0601 et 2004x0602 (3 mai 2004

Aide à la recherche

NATURALISATION.

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Cote/Cotes extrêmes

1925W/1-27

Date

1997-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

27 articles

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable au 31 décembre 2005 au plus tard. (échantillonnage année 2005).

Cote/Cotes extrêmes

1925W/27

Date

2000-2005

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2005

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/01/2008

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques