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CONTRÔLE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE SUR LES ARCHIVES DES COMMUNES ET DES COMMUNAUTÉS D'AGGLOMÉRATION, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3035W/1-11

Date

2013-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,10 ml, 11 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/01/2020

Présentation du contenu

Bordereaux d'éliminations.

Mode de classement

Typologique, chronologique et alphabétique.

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

ARCHIVES, DESTRUCTION

Mots clés typologiques

BORDEREAU

Cote/Cotes extrêmes

3035W/1-3035W/10

Date

2013-2018

Mots clés matières

COMMUNE

Cote/Cotes extrêmes

3035W/3-3035W/4

Date

2015-2015

Lettres A-E.

Cote/Cotes extrêmes

3035W/3

Date

2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable