1276W/1-257
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
- 1-80 Actes sous-seing privé (1941-1968) ; - 102 : Mutations de fonds de commerce, enregistrement : dossiers n° 1 à 70 du premier semestre 53 ; - 254-260 sommiers des droits constatés (1960-1968) ; - 261-264 sommiers des découvertes (1954-1968) ; - 265-265 ; 267 registres isolés (1955-1967) : Vignettes auto, Opérations de trésorerie.
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1953
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