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SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

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Cote/Cotes extrêmes

134J/1-98

Date

1328-1847

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

98 articles 6,60 mètres linéaires.

Origine

SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Chartrier.

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

Une boîte arrivée postérieurement à analyser.

NORVILLE (LA). - Seigneurie, procédures diverses : procédure entre le seigneur de LA NORVILLE et la fabrique de Saint-Clément d'ARPAJON ; titres de rentes non servies dus à Nicolas PETIT de la GALANDERIE ; ventes, baux, remboursement de rentes entre particuliers sur des héritages situés à LA NORVILLE et dans les seigneuries voisines [constaté lacunaire].

Cote/Cotes extrêmes

134J/67

Date

s.d

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/05/2002

Mots clés lieux

NORVILLE (LA), ARPAJON Commune

Mots clés matières

seigneurie, fabrique d'église, contentieux administratif, 16e siècle, 17e siècle, 18e siècle, Monarchie d'Ancien Régime