1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. BITROU : permis de construire 91 - 65 - 81651 (1965). PALAISEAU. - M. DUFAYARD Georges : permis de construire 91 - 65 - 81671 (1965). PUISELET-LE-MARAIS. - M. BABAULT Etienne : permis de construire 91 - 65 - 81672 (1965). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. MAELZIEUX Alexandre : permis de construire 91 - 65 - 81673 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. CURVALE Pierre : permis de construire 91 - 65 - 81674 (1965).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1277

Date

1965

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004