3178W Dossiers d'accords d'intéressement (2003-2010)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3178W/1-32

Date

2003-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

3,2 ml

32 article(s)

Origine

ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SECTION CENTRALE TRAVAIL (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SECTION CENTRALE TRAVAIL (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/03/2021

Mode de classement

Chronologique

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3178W/11-3178W/20

Date

2009-2020

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

E.C.A.U, EFECTIS France, ELIOKEM SAS, Société FINETA, GAIA CONCEPT GIF-CHEVRY, GEXEL RECOUVREMENT SAS, GSA HABITAT, E.C.A.U, EFECTIS France, ELIOKEM SAS, Société FINETA, GAIA CONCEPT GIF-CHEVRY, GEXEL RECOUVREMENT SAS, GSA HABITAT, GSA IMMOBILIER, HERAEUS, HGH SYSTEMES INFRAROUGES, HORIBA JOBIN YVON (3 établissements), IBOCO, I.C.O. (Institut et Centre d'Optométrie), I.ENERG, JAULIN SA, JM BRUNEAU, KAP-IT, M.D.S. SA, MICROVISION INSTRUMENTS, MILESI SA, MISTRAL CONSTRUCTEUR SAS, MSIS, ODISOFT, ONDULYS TAILLEUR.

Cote/Cotes extrêmes

3178W/12

Date

2009-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2011