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3243W Parc automobile départemental : véhicules vendus (2020)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3243W/1-7

Date

2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

2 ml

7 article(s)

Origine

DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/05/2022

Mode de classement

Par numéros d'immatriculation.

Mots clés matières

véhicule automobile, cession

28EVR91; 68EDF91; 171 DVK91; 179DVK91; 181DVK91; 210DME91; 214ECL91; 221 ECM91; 281DVL91; 285DVL91; 319DVZ91.

Cote/Cotes extrêmes

3243W/1

Date

2020

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2020

Conditions d'accès

Communicable