Aide à la recherche

E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

E/3-7379

Date

1203-1839

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2932 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.

Mode de classement

Répertoire sommaire analytique

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1873

Mots clés lieux

ESSONNE

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Jean NOURY (décembre 1703).

Cote/Cotes extrêmes

E/5881

Date

1703

Description physique

10 pièces papier

Origine

BRETIGNY I (service producteur)

MAROLLES-EN-HUREPOIX (service producteur)

NOURY Jean (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Bail d'un demi-arpent   quartier de terre labourable, terroir de Saint-Michel-sur-Orge, fait, moyennant une rente annuelle et perpétuelle, de 7 livres 10 sous tournois, à Michel Charpentier, vigneron audit lieu, par Bernard Moyson, marchand à Épinay-sur-Orge. 
  • Obligation de 35 livres 10 sous souscrite au profit de Jean Trompaut, marchand à Villiers, par François Chartier, le jeune, laboureur à Saint-Michel-sur-Orge.
  • Assemblée d'habitants de Brétigny pour le tirage au sort d'un soldat de la milice (9 décembre 1703).
  • Transport de rente fait à Jean Trompaut, ci-devant nommé, par Mathurin Doré, vigneron à Saint-Michel-sur-Orge, et Claude Mollu, sa femme.
  • Titre nouvel d'une rente annuelle de 4 livres tournois passé, au profit de François de Bardon, chevalier, seigneur de Moranges et de Launay et Saint-Michel-sur-Orge, par Claude Danne, vigneron audit Saint-Michel.
  • Bail d'héritages, à Cossigny, fait à Michel Robert, charretier à Brétigny, par Henry Martel, premier écuyer de Madame d'Orléans. 
  • Titre nouvel d'une rente annuelle de 7 livres passé, au profit de Nicolas Huet, écuyer, par les héritiers d'Antoine Moulin et de Clémence Danne, sa femme. 
  • Bail de maison et dépendances fait à Catherine La Blanche, par Pierre Danne, vigneron à Brétigny.
  • Titre nouvel d'une rente annuelle de 10 livres, passé au profit de Claude Nally, teinturier à Paris, par les héritiers de Claude Gallot. 
  • Acte relatif à un conflit entre le curé et des paroissiens de Sainte-Geneviève-des-Bois, pour la nomination d'un marguillier, délivré à Pierre Bulté, cribleur de grains à Liers.

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1703

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/06/2003

Mots clés lieux

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

Mots clés matières

notaire

Mots clés typologiques

minute notariale