3496W Rapports commandés par la Direction départementale de l'équipement (DDE) (1964-2006)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3496W/1-152

Date

1964-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3496W/40;3496W65-68;3496W76;3496W87;3496W127;3496W148

Date

1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1999

Les entrées de villes. Projets d'extensions urbaines, juillet 1999, 111 pages, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement.

Cote/Cotes extrêmes

3496W/87

Date

1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

non communicable (NC_US)