B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie d'Athis).- Procédure criminelle : vingt sept registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (4 février 1625-20 décembre 1639), (18 janvier 1640-17 septembre 1641), (13 janvier 1643-4 février 1648), (20 mars 1657-17 août 1661), (juin 1662-19 août 1664), (18 janvier 1669-4 juillet 1673), (19 janvier 1674-30 juin 1684), (9 mars 1685-19 septembre 1687), (6 mai 1689-14 septembre 1693), (26 septembre 1698-12 novembre 1698), (7 mars 1699-1er avril 1702)

Cote/Cotes extrêmes

B/83

Date

1625-1702

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE LA TERRE,SEIGNEURIE ET CHATELLENIE D ATHIS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1702

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques