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Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY.
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Archives départementales de l'Essonne
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
1-2384 Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1961-2001). A noter : l'article 1523 W 1382 n'existe pas.
Langue des unités documentaires
CORBEIL-ESSONNES. - Projet de ville Corbeil-Essonnes ville durable, réponse de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) à la mairie de Corbeil-Essonnes : correspondance, notes, pièces jointes, plans, dossier de candidature, (1996). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Agglomération nouvelle d'Evry, étude pour les plantations et le reboisement : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1978-1993). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, contentieux concernant les lampadaires du parking et l'étanchéité du centre commercial Evry II, procédure devant la cour d'appel : conclurions des 24 et 30 avril 1997 envoyés par H.W. Kornicker, (1997).
Caractéristiques physiques
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Langue des unités documentaires
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