DOMANIALITE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1345W/1-735

Date

1918-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

735 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Affaires générales traitées par le service du Domaine (Direction du Patrimoine) du Conseil général de l'Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Reconstruction de la caserne départementale : approbation du bail emphytéotique à passer entre le département et la société anonyme d'HLM de l'Hurepoix par la commission départementale du 20 février 1975. Réfection de la toiture (1968).

Cote/Cotes extrêmes

1345W/497

Date

1968-1975

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DOMAINE (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1975

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

26/08/2004