Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Le Royer (greffier) : trois registres des causes ordinaires (7 janvier 1631-29 décembre 1631 en 5 fascicules), (5 janvier 1632-20 décembre 1632 en 4 fascicules), (12 janvier 1633-19 décembre 1633 en 4 fascicules)

Cote/Cotes extrêmes

B/2251

Date

1631-1633

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE ET CHATELLENIE ROYALE DE MONTLHERY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1633

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

MONTLHERY Commune

Mots clés matières

sénéchaussée, justice seigneuriale, 17e siècle

Mots clés typologiques

registre d'audience