DOMANIALITE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1345W/1-735

Date

0001-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

735 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Affaires générales traitées par le service du Domaine (Direction du Patrimoine) du Conseil général de l'Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne ARPAJON-ETAMPES. - SAINT-YON, cession de terrain par la commune : avis aux acquéreurs (1971) ; acquisition de parcelles de terrain dépendant de l'ancien réseau départemental (1959), vente par le département de Seine-et-Oise à Monsieur Broust ; aliénation d'une partie de plate forme située sur la commune (1956) ; vente de la plate forme le 27 novembre 1956 à monsieur Gaillard ; cession à la commune de la gare de SAINT-YON et d'un terrain de 4205 m2 (vente du 16 mai 1956).

Cote/Cotes extrêmes

1345W/708

Date

1956-1971

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DOMAINE (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/08/2004