CD 95 (Chemin Départemental) : affaires générales (subventions industrielles, Caisse des chemins de grande communication, ouvrages d'assainissement, acte d'aliénation…).

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3321W Gestions des rivières et chemin départementaux (1719-2016)

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Gestions des rivières et chemin départementaux.

Date

1719-2016

Chemin départementaux.

Date

1850-1976

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

CD 95 (Chemin Départemental) : affaires générales (subventions industrielles, Caisse des chemins de grande communication, ouvrages d'assainissement, acte d'aliénation…).

Cote/Cotes extrêmes

3321W/365

Date

1856-1975

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

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