Aménagement communal : commune d'ORSAY, réalisation d'un cheminement piétons pour créer une piste cyclable entre l'avenue Corneille et les équipements de Maillecourt (10 juillet 1990 - 3 juin 1991) ; ORSAY, réalisation d'un cheminement piétons entre le parc de stationnement de la Grande Bauvèche et le centre culturel André Malraux (23 août 1990) ; ORSAY, réalisation d'un cheminement piétonnier entre deux résidences pour personnes âgées (10 juillet - 6 septembre 1990) ; LONGJUMEAU, Projet d'aménagement d'une piste cyclable le long de la CD217, grande rue (22 novembre 1994 - 4 octobre 1995 / Courrier sollicitant un devis-dossier) ; VALPUISEAUX, contrat rural, décision (CP) du 15 juin 1993 (21 juillet 1992 - 18 août 1995) ; LEUDEVILLE, piste cyclable le long de la rue du Bois Bouquin, décision (CP) du 6 juillet 1994 (2 février 1993

Aide à la recherche

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1355W/26

Date

1990-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés personnes

Mots clés typologiques