Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants suivis sortis du dispositif mère enfants en 2007 ; 2010 ; 2011 ; 2012 ; 2013 (reliquat) et en 2014.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2894W1/1-1/5;2894W/2-6

Date

1974-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0,9 ml, 10 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 29/01/2019

Présentation du contenu

Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance sortis du dispositif mère enfants en 2007 ; 2010 ; 2011 ; 2012 ; 2013 (reliquat) et en 2014.

Autre instrument de recherche

Liste nominative

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2894W/2-2894W/6

Date

1974-2014

Lettres DIO-KIT.

Cote/Cotes extrêmes

2894W/3

Date

1977-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 100 ans à partir de 2014