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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Aménagement communal : commune de CHALO-SAINT-MARS, contrat rural, décision (CP) du 17 juin 1992 (5 juillet 1991 - 18 décembre 1995) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, contrat rural, décision (CP) du 21 novembre 1991 (23 avril 1991 - 4 août 1995).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/29

Date

1991-1995

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

CHALO-SAINT-MARS, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY

Mots clés matières

commune, financement, aménagement du territoire, 20e siècle

Mots clés typologiques

contrat