Aide à la recherche

3029W_Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : dossiers (1919-2022).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3029W/1-3142

Date

1919-2022

Origine

BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur)

BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 2022

Mots clés matières

installation classée

Cote/Cotes extrêmes

3029W/1007-1020

Date

1953-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 2003

Mots clés lieux

VILLE-DU-BOIS (LA)

deman, 19 rue Gaillard.

Cote/Cotes extrêmes

3029W/1010

Date

1970

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 1970