2938W Plaintes contre des établissements médico-sociaux et de santé (1984-2005)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2938W/1-60

Date

1984-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1 ml

60 article(s)

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur)

AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/08/2019

Présentation du contenu

Plaintes contre les établissements médico-social (1984-2005) ; plaintes contre les établissements de santé (1999-2005) ; plaintes contre le SAMU (2004-2005) ; statistiques des plaintes du 91 (2004) ; correspondance diverse concernant des plaintes contre des établissements de santé (2002-2003).

Mode de classement

Chronologique

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2938W/17-56

Date

1999-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2938W/17-18

Date

2000-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Centre hospitalier (2000, 2001, 2002, 2003, 2004).

Cote/Cotes extrêmes

2938W/17

Date

2000-2003

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2004