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2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

Date

1960-2004

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2004

Cote/Cotes extrêmes

2903W/428-436

Date

1960-1979

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1979

Mots clés matières

Vert-le-Grand, assainissement des écoles et constructions scolaires : soumission, cahier des prescriptions spéciales, bordereau des prix, détail estimatif, plans, rapport. Vert-le-Petit, construction scolaire : convention, devis estimatif sommaire, plans, avant projet, marché de gré à gré, comité départemental, conseil municipal, détail de l'opération, rapport, versement d'acompte.Villabé, construction scolaire : rapport. Villemoisson-sur-Orge, construction scolaire : versement d'acomptes, arrêté, rapport, acquisition de terrain, détail opération, notice sommaire descriptive des travaux, plans.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/435

Date

1962-1974

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1974

Mots clés lieux