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COMPTABILITÉ DU CONSEIL GÉNÉRAL.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2704W

Date

2015-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

10,5 ml, 105 article(s)

Origine

SERVICE DU BUDGET, DE LA COMPTABILITÉ ET DE GRAND ANGLE (service producteur)

SERVICE DE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 29/09/2017

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Présentation du contenu

Bordereaux des dépenses et des recettes du budget principal ; budgets annexes IDEF et MDPHE.

Cote/Cotes extrêmes

2704W/1-2704W/77

Date

2015-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation 10 ans après 2015

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2015

Bordereaux n°1-373 - mandatements n°1-1863 du 01/01 au 12/01.

Cote/Cotes extrêmes

2704W/1

Date

2015-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation 10 ans après 2015

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques