2704W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 29/09/2017
Présentation du contenu
Bordereaux des dépenses et des recettes du budget principal ; budgets annexes IDEF et MDPHE.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation 10 ans après 2015
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2015
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation 10 ans après 2015
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques