1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

VILLEJUST. - M. LE SAES Marcel : permis de construire 91 - 65 - 87326 (1965). ETAMPES. - Société du PONT d'ANJOUAN : permis de construire 91 - 65 - 87338 (1965). LINAS. - Association française des volontaires du progrès : permis de construire 91 - 65 - 87339 (1965). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Société civile immobilière (SCI) Résidence Les Bruyeres : permis de construire 91 - 65 - 87340 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - Société civile immobilière (SCI) Le VAULARON : permis de construire 91 - 65 - 87357 (1965). ARPAJON. - M. HERVE Fernand : permis de construire 91 - 65 - 87198 (1965). ATHIS-MONS. - M. BELGHITI Driss : permis de construire 91 - 65 - 87199 (1965). BIEVRES. - M. CABADA : permis de construire 91 - 65 - 87200 (1965).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1152

Date

1965

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004