2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Date

1908-2006

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2903W/5-153, 2903W/566-567, 2903W/804, 2903W/815-819, 2903W/806-808, 2903W/823-824, 2903W/897-899, 2903W/951-953

Date

1924-1989

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1989

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2903W/5-6

Date

1977-1984

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1984

Renforcement et recalibrage entre le CD27 et la déviation de Bel Air.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/5

Date

1980-1983

Présentation du contenu

Enquêtes conjointes préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire, proposition de dup, enquête parcellaire, plans.

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1983