B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (26 octobre 1656-18 juin 1657), (18 juin 1657-3 décembre 1657), (7 janvier 1658-8 janvier 1659), (5 février 1659-13 septembre 1659), (15 septembre 1659-23 février 1660)

Cote/Cotes extrêmes

B/2937

Date

1656-1660

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE VILLIERS-LE-CHATEL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1660

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011