GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).- Procédure criminelle : onze registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (2 décembre 1609-18 mai 1611), (7 juin 1651-21 septembre 1669), (23 décembre 1673-15 décembre 1674), (12 janvier 1675-30 décembre 1677), (13 janvier 1678-11 avril 1680), (22 juin 1680-23 novembre 1680), (14 décembre 1680-7 novembre 1682), (28 novembre 1682-octobre 1686), (13 novembre 1686-21 avril 1692), (29 avril 1692-14 juillet 1692), (21 juillet 1696-25 octobre 1698).

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/1918

Date

1609-1698

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE GRIGNY ET DE PLESSIS-LE-COMTE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1698

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques