CHILLY-MAZARIN et avenant CP 2009.

Aide à la recherche

2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes relatifs aux aides aux collectivités en terme d'aménagement du territoire (2003-2015)

Déplier tous les niveaux

Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes relatifs aux aides aux collectivités en terme d'aménagement du territoire.

Cote/Cotes extrêmes

2737W/1-194;2737W/195/1-195/2

Date

2003-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

20 ml, 195 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/05/2017

Afficher plus

Mots clés matières

aménagement du territoire, financement

Contrats régionaux (CREG).

Cote/Cotes extrêmes

2737W/1-5;2737W/7-26

Date

2007-2013

Particularité physique

papier

Mots clés typologiques

contrat

Dossiers techniques.

Cote/Cotes extrêmes

2737W/1-5;2737W/7-11

Date

2005-2011

Conditions d'accès

Communicable