Coudray-Montceaux (le)

Aide à la recherche

2665W Fraude commerciale (2001-2010). Tourisme : hôtels de tourisme (2006-2010), campings (2006-2009) ; Commission départementale d'action touristique (CDAT) : rapports et procès-verbaux (2007-2008). Protection des animaux (2010-2012)

Déplier tous les niveaux

Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), Fraude commerciale : dossiers de contentieux (2005-2010) ; dossiers contentieux clôturés pour extinction action publique : procès-verbaux (2001-2008). Tourisme : classement des hôtels de tourisme : rapports et compte-rendu de la commission de tourisme (2006-2009), dossiers d'accord (2006-2010), demandes de classements (2006-2010) ; classements des campings (2006-2009) ; Commission départementale d'action touristique (CDAT) : rapports et procès-verbaux (2007-2008). Direction départementale des services vétérinaires (DDSV), Protection des animaux : déclarations de chiens mordeurs (2011), diagnostic de la rage (2010-2012). Apiculture : déclarations de détention de ruches (2010-2012). Manifestations animales : déclarations en vue de manifestations animalières (2011-2012).

Cote/Cotes extrêmes

2665W/1-46

Date

2001-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

4,6 ml

46 article(s)

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 24/01/2017

Tourisme.

Cote/Cotes extrêmes

2665W/22-40

Date

2006-2010

Particularité physique

papier

Origine

DIRECTION GENERALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Classement des campings (classés par commune).

Cote/Cotes extrêmes

2665W/34-38

Date

2006-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2009

Mots clés matières

camping caravaning

Mots clés typologiques

procès-verbal