Charges patronales URSSAF, FMEP, AGF, ANFH, CAREL, CGOS, CIG, CNFPT, CNRACL, FEH, FONPEL, IRCANTEC, PREFON, RAFP, PAS, 1% solidarité.

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3415W Elaboration de la paie des agents départementaux, aux allocations de retour à l'emploi, remboursement de frais de déplacements et de frais médicaux et d'intervenants extérieurs : bordereaux de mandats et titres de recettes, factures (2014-2017)

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Elaboration de la paie des agents départementaux, allocations de retour à l'emploi, remboursement de frais de déplacements et de frais médicaux et d'intervenants extérieurs : bordereaux de mandats et titres de recettes, factures.

Cote/Cotes extrêmes

3415W/1-118

Date

2014-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

16 ml

118 article(s)

Origine

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES/ SERVICE PILOTAGE RH ET SIRH / SECTEUR PILOTAGE DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES/ SERVICE PILOTAGE RH ET SIRH / SECTEUR PILOTAGE DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/04/2024

Mode de classement

Chronologique et thématique.

Mots clés matières

personnel, gestion du personnel, fonctionnaire territorial, conseil général

Mots clés typologiques

pièce comptable

2016.

Cote/Cotes extrêmes

3415W/61-98

Date

2016-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2016

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2016

Paies et charges : bordereaux de mandats.

Cote/Cotes extrêmes

3415W/65-70

Date

2016-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2016

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2016