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3492W Département offre de soins et de prévention (1990-2017).

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Cote/Cotes extrêmes

3492W/1-62

Date

1990-2017

Origine

AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur)

AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable à partir de 2029

Mots clés matières

santé, contrôle sanitaire

Cote/Cotes extrêmes

3492W/1-2

Date

2012-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2017

Grèves des médecins, réquisitions : arrêtés de réquisition, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

3492W/1

Date

2012-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2015

communicable 0 ans après 2015