LOTISSEMENTS.

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Cote/Cotes extrêmes

1025W/1-74

Date

1928-1968

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

74 articles

Origine

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Les dossiers de lotissement sont entrés aux Archives départementales de l'Essonne par dévolution des archives de l'ancienne Seine-et-Oise en 1980. Un complément de 0.50 ml a été dévolu en 1993. Le plus ancien dossier remonte à 1897 et les plus récents sont clos dans les années 1960 mais la majeure partie d'entre eux commence dans les années 1920 et 1930, époque de l'expansion des lotissements en région parisienne. L'ensemble concerne 1 033 lotissements et représente 80 ml. En 1980, les dossiers avaient été inventoriés et cotés en totalité dans la série W (1025W). En 1993, ils ont été triés en fonction de leur date et recôtés : dans la sous-série 9S pour les dossiers antérieurs ou majoritairement antérieurs à 1940 ; dans la série W (reprise de la cote 1025W) pour les dossiers postérieurs ou majoritairement postérieurs à 1940. Certains dossiers couvrant l'ensemble de la période, ont été divisés et répartis entre les deux séries, en application des règles archivistiques de cotation des documents contemporains, comme cela avait déjà été fait pour les dossiers d'administration communales (sous-séries 2O et 986W). Aucun document n'a été éliminé. Pour la série S, il a été attribué une cote par dossier (610 lotissements, 846 dossiers, 9S, 72,60 ml) ; pour la série W, traditionnellement, il a été attribué une cote par boîte d'archives regroupant plusieurs dossiers (423 dossiers,1025W 1 à 74, 7,40 ml). Les dossiers sont classés par commune. Toutefois les dossiers entrés en 1993 n'ont pas été réintégrés dans l'ordre alphabétique mais, mis à la fin en supplément sauf pour Yerres où ils ont pu être ajoutés facilement. Pour chaque dossier de lotissement, on trouvera : la cote et, selon le cas : le nom du lotissement, l'adresse ou le nom du propriétaire, le nom de l'organisme constructeur, les dates extrêmes.

Langue des unités documentaires

Français

Lotissements : les Gravilliers, dissolution de l'Association syndicale autorisée (1929-1950).

Cote/Cotes extrêmes

1025W/8

Date

1929-1950

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

11/12/2003

Mots clés lieux

Mots clés typologiques