B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (Bailliage de Roinville et dépendances).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (27 octobre 1666-26 avril 1681), (12 février 1729-18 septembre 1739), (7 mai 1767-7 novembre 1775), (5 mars 1776-7 avril 1778), (27 octobre 1778-25 juillet 1780), (7 novembre 1780-1er avril 1783), (20 mai 1783-21 mars 1786), (21 mars 1786-20 novembre 1787).

Cote/Cotes extrêmes

B/2627

Date

1666-1787

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE ROINVILLE ET DEPENDANCES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1787

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011