ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

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Cote/Cotes extrêmes

1202W/1-104

Date

1982-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

103 articles

Origine

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers des délibérations du bureau du Conseil général de mars 1982 à 1985.

Mode de classement

Classement chronologique. Cotation non continue.

Langue des unités documentaires

Français

Séance du 23 octobre 1985 : copie des rapports du Président, délibérations, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1202W/96

Date

1985

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

17/05/2004