6V CONGREGATIONS RELIGIEUSES (1806-1952)

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Cote/Cotes extrêmes

6V/1-22

Date

1806-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

22 articles

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Le tribunal de commerce de Dourdan a fonctionné de l'an VI à 1854 pour l'arrondissement de Rambouillet. Les jugements et les actes manquent de 1831 à 1832. Le fonds du tribunal de commerce d'Etampes est homogène de 1847 à 1940.

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

Correspondance de la division criminelle, BB18, répertoire numérique et inventaire semi-analytique manuscrit, par L. Lecestre, G. Bourgin et P. Caron, 1908-1921, 4 volumes.

Autres données descriptives

Répertoire numérique établi par Olivier GORSE, 1997.

Informations sur le traitement

1997

Mots clés lieux

Dossiers sur les congrégations masculines. - Etampes : Frères des Ecoles chrétiennes, écoles libres Saint-Basile, rue du château et Saint-Martin, faubourg Saint-Martin : nominations d'instituteurs, subventions, concours cantonal (1831-1876), à noter : liste des enfants qui fréquentent les deux écoles (1873), projet de création d'une école payante : affichette de présentation du pensionnat, acte notarié de l'achat d'une maison rue du Perray, plan de la maison (1879-1880).

Cote/Cotes extrêmes

6V/6

Date

1831-1880

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2001