RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE L'ESSONNE : périodique.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

PER1

Date

Entre le 1er janvier 1942 et le 30 septembre 2017

Modalités d’acquisition

Mensuel

Notes sur la zone du titre et de la mention de responsabilité

Pour 1883-1944, voir REV116. Pour 1943-1974, voir Bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise. Pour 1974-1983, voir Recueil des actes administratifs. Pour 1983-1989, voir Bulletin des maires.

Autres notes

Répertoire numérique établi par Claudine MICHAUD, Nicole PRADINES, mise en forme : Dominique LEFRANC, Christine VOVARD, sous la direction de Marie-Anne CHABIN puis Sylvie LE CLECH, 1994.

Mots clés typologiques

n° 1 à 52

Cote/Cotes extrêmes

PER1/15

Date

1957

Mention de responsabilité

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur)

Langue des unités documentaires

Français

Conditions d'accès

sans délais

Type de présentation matérielle et importance matérielle

(1 registre

Composition du matériau

Papier