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2923W Personnes handicapées, fonds départemental de compensation du handicap (FDCH), comptabilité : bordereaux et mandats (dépenses) et titres (recettes) et annulations, rejets avec justificatifs (2011-2016)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2923W/1-18

Date

2011-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,8 ml, 29 article(s)

Origine

MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/06/2019

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

comptabilité publique, personne handicapée

Mots clés typologiques

pièce comptable

Cote/Cotes extrêmes

2923W/11-13;2923W/14/1/1;2923W14/1/2

Date

2015

Particularité physique

papier

Cote/Cotes extrêmes

2923W/11-13;2923W/14/1/1

Date

2015

Bordereau n°79, mandat n°406-407 du 3 novembre avec justificatifs, Bordereau n°81, mandat n°410-416 du 12 novembre ; Bordereau n°80, mandat n°408-409 du 9 novembre ; Bordereau n°84, mandat n°424-428 du 17 novembre ; Bordereau n°86, mandat n°430 du 19 novembre ; Bordereau n°88, mandat n°433-435 du 25 novembre ; Bordereau n°87, mandat n°431-432 du 20 novembre ; Bordereau n°89, mandat n°436-441 du 30 novembre ; Bordereau n°91, mandat n°444 du 1er décembre ; Bordereau n°93, mandat n°446-464 du 4 décembre ; Bordereau n°95, mandat n°466-467 du 7 décembre ; Bordereau n°97, mandat n°470-471 du 10 décembre ; Bordereau n°99, mandat n°476-477 du 11 décembre ; Bordereau n°100, mandat n°478-479 du 11 décembre ; Bordereau n°97, mandat n°470-471 du 10 décembre.

Cote/Cotes extrêmes

2923W/14/1/1

Date

2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2015

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2015