B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

CHEPTAINVILLE (Prévôté de Cheptainville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1606, 1611,1612, 1617, 1624, 1626, 1627, 1628, 1629, 1630, 1634, 1636, 1638, 1639, 1640, 1642, 1645, 1646, 1648, 1650, 1651, 1653, 1655, 1657, 1658, 1659, 1660, partage de la succession de Mathurin Grégoire (1657-1660)

Cote/Cotes extrêmes

B/398

Date

1606-1660

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE CHEPTAINVILLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1660

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques